Familles de brevets

D'une façon générale, une famille de brevets est un groupe de brevets apparentés, en l'occurence à travers la priorité ou les priorités d'un document de brevet donné.

Dans Espacenet, une famille de brevets est définie comme représentant tous les documents ayant exactement la même priorité ou combinaison de priorité (famille simple). Toutefois, une analyse plus poussée de certains documents brevets conduira à déclarer certaines priorités comme étant "inactives". Ceci étant ces priorités ne seront pas considérées lors de la construction d'une famille simple.

Une famille de brevet INPADOC est définie comme représentant tous les documents partageant directement ou indirectement (par le biais d'un document tiers) une priorité au moins. C'est l'ensemble des documents brevets résultant d'une demande de brevet représentant le premier dépôt auprès d'un office de brevets (année de priorité), et de la même demande de brevet déposée auprès d'autres offices de brevets, dans d'autres pays, au cours de l'année de priorité.

Tous les membres d'une famille simple prennent automatiquement la classification du document classifié en premier dans ECLA.

Pour en savoir plus sur les familles de brevets, veuillez regarder la page suivante .

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