Données bibliographiques

Les données bibliographiques d’un document comprennent son titre et, s’il existe, son abrégé ainsi que :

• le numéro de publication avec code typologique
• signet (cliquez avec le bouton droit de la souris sur le lien de la rubrique "Signet", puis sélectionnez "Ajouter aux favoris")
• la date de publication
• inventeur(s) et demandeur(s) (noms standardisés). En cliquant sur le signe "plus" à côté du nom de l'inventeur et du demandeur vous obtiendrez la liste des noms non standardisés.
• la classification internationale des brevets (CIB) et/ou la classification européenne (ECLA)
• le numéro de demande
• le numéro de priorité
• la famille de brevets INPADOC
• la liste des citants
• documents "également publiés en tant que"
• documents cités

Sur cette page, on peut sélectionner une option dans l'encadré de gauche qui permet de visualiser la description , les revendications , les mosaïques , le document original du brevet demandé si ces données sont disponibles, ainsi que la situation juridique INPADOC. Pour visualiser les données du brevet délivré, cliquer sur le document original B se trouvant sous la section "Egalement publié en tant que".

Si vous cliquez sur le bouton "Traduire ce texte", il vous est possible de visualiser l'abrégé dans une autre langue. Si le texte est en anglais, il peut être traduit en allemand, français, italien ou espagnol. Si par contre le texte est dans une autre langue que l'anglais, il ne peut être traduit qu'en anglais pour le moment.

Un dessin figure sur la première page des documents qui font partie de la documentation minimale PCT (GB, US, CH, DE, FR et EP).

Les données bibliographiques d'un numéro de la littérature non-brevet indiquent la référence LNB, une date de publication, le symbole ECLA, l’URL de la citation, si disponible, ainsi qu’un "démenti" externe.

Un identifiant DOI a également été ajouté, lorsqu'il existe. Un DOI est un identifiant numérique permanent, attribué à un objet, qui sert à identifier des documents électroniques dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Quatre options sont disponibles au-dessus du titre du document brevet :

• Vous pouvez ajouter ce document à votre propre liste de brevets en cliquant sur l'icône étoile à côté de "dans ma liste de brevets"

• Vous pouvez visualiser le dossier dans le Registre européen des brevets en sélectionnant le bouton "Registre" (seulement disponible pour les documents EP et Euro-PCT)

• Vous pouvez signaler une erreur de données en cliquant sur le lien "Signaler une erreur concernant les données". Vous serez ensuite invité à remplir un formulaire de sorte que l'erreur puisse être rectifiée dès que possible.

• Vous pouvez imprimer cette page en cliquant sur "Imprimer"