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Demandeur

Le demandeur est la personne ou l'organisation (entreprises, universités, etc.), qui a déposé une demande de brevet. Il peut y avoir plus d'un demandeur par demande. Le demandeur peut également être, mais n’est pas nécessairement l’inventeur .


Si le demandeur est une personne, le format utilisé est constitué du nom de famille, suivi du prénom, saisis entre guillemets (par exemple : "Smith John").


Si le demandeur est une organisation, le format utilisé est constitué de tous les mots qui composent le nom de cette organisation, saisis entre guillemets (par exemple : "British Aerospace").


Vous pouvez aussi utiliser l'opérateur NOT pour exclure certains mots de votre recherche. NOT ne peut toutefois pas être le premier terme saisi dans un champ. Il ne peut figurer qu'après un terme de recherche.


Quand le nom d'un demandeur est cherché dans Espacenet, le moteur de recherche effectue une recherche sur le nom "standardisé" assigné par l'OEB, ainsi que sur le nom "non standardisé" indiqué par le demandeur sur le formulaire de requête en délivrance.


Le nom standardisé (par exemple "NIPPON KOGAKU KK") est le nom qui sera affiché dans la liste de résultats et dans les données bibliographiques, même si le nom affiché dans le document original peut être le nom non standardisé (par exemple "NIKON"). Une recherche pour NIKON conduira aussi aux demandes déposées au nom de "NIPPON KOGAKU KK".


Note: en cliquant sur le signe "plus" à côté du nom du demandeur dans la fenêtre "Données bibliographiques", vous obtiendrez la liste des noms non standardisés.


Dans le format d'affichage "Etendre" de la liste de résultats, l'espace prévu pour la présentation des noms est réduit. Le chiffre entre parenthèses apparaissant à côté du nom, par exemple (+3), indique le nombre de noms supplémentaires que vous pouvez consulter en cliquant sur le titre du brevet.


Les caractères diacritiques (trémas et accents) et les barres obliques ne peuvent être utilisés pour la recherche de noms dans la base de données mondiale. Veuillez saisir vos mots-clés sans caractères diacritiques ni barres obliques. Ils sont en revanche admis pour la recherche dans les bases de données EP et OMPI.


Notes :


1. Un brevet peut avoir été vendu à une autre entreprise. Etant donné que la base de données contient le nom du demandeur à la date de dépôt, il peut être difficile de déterminer exactement qui sont les nouveaux demandeurs/titulaires du brevet. Vous pouvez néanmoins obtenir ces informations dans le Registre européen des brevets pour les documents EP et euro-PCT.


2. Une recherche à partir du numéro de brevet aux Etats-Unis permet d'accéder à la demande correspondante. Une recherche à partir du titulaire mentionné dans le document B aboutira également à la demande correspondante (même si elle ne comporte pas le nom du demandeur).


3. Il n'est pas possible d'effectuer une recherche sur les noms du demandeur/de l'inventeur dans des documents publiés dans d'autres alphabets (cyrillique, grec, japonais, etc.).


Si vous ne savez pas si le nom est celui d'un inventeur ou d'un demandeur, veuillez utiliser les masques "Smart search" et "Recherche rapide".


Pour en savoir plus sur la recherche de brevets, veuillez consulter les pages suivantes :