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Description

La description contient les éléments suivants :


  • une indication du domaine technique auquel l'invention a trait ;
  • un résumé de l'état de la technique utile pour la compréhension de l'invention ;
  • un exposé de l'invention telle que revendiquée, décrivant le problème technique et sa solution, et expliquant les avantages de l'invention par rapport à l'état de la technique ;
  • une brève description des figures de chaque dessin et l'indication de leur numéro ;
  • une description détaillée d'au moins un mode d'exécution de l'invention revendiquée ;
  • une indication expliquant comment l'invention peut être utilisée au niveau industriel.

Vous pouvez visualiser le texte de la description dans une autre langue. Sélectionnez tout d’abord la langue cible souhaitée puis cliquez sur le bouton rouge patent translate. Si le texte est en anglais, il pourra être traduit dans l’une des langues indiquées. Si le texte est dans une autre langue que l'anglais, il sera traduit en anglais.


Le texte à traduire est envoyé à des moteurs de traduction automatique spécialement « entraînés » à cet effet, développés conjointement par l’OEB et Google. Le texte est traité et renvoyé à l’utilisateur par ces moteurs.


Dans les bases de données EP et OMPI, vous pouvez rechercher le texte intégral de la description de toutes les demandes européennes (EP) et internationales (PCT) publiées, dans les trois langues officielles de l’OEB (français, anglais, allemand).


Note (1) : le texte affiché dans les revendications est généralement celui du document A même si le document original en cours de visualisation est le document B ou ses données bibliographiques. Vous pouvez visualiser les revendications d’un document B uniquement en ouvrant le fac-similé correspondant (PDF) sous le titre Egalement publié en tant que.


Note (2) : les termes de recherche que vous avez saisis permettront de retrouver uniquement des demandes déposées dans la même langue que celle des termes en question.


Le marquage des termes de recherche est activé par défaut. Pour le désactiver, décochez la case correspondante sous l’onglet Paramètres.


Quatre rubriques sont disponibles au-dessus du titre du document brevet :


  • Vous pouvez ajouter ce document à votre propre liste de brevets en cliquant sur l’étoile devant Dans ma liste de brevets..
  • Vous pouvez cliquer sur le lien Registre (activé) pour un pays donné afin d’accéder directement à l’entrée correspondante dans le registre national concerné.
  • Vous pouvez signaler une erreur en cliquant sur le lien Signaler une erreur. Vous serez ensuite invité(e) à remplir un formulaire pour que l'erreur puisse être rectifiée dès que possible.
  • Vous pouvez imprimer cette page en cliquant sur l’icône de l’imprimante.

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