Base de données OMPI

Cette base de données contient la collection complète des demandes de brevets PCT publiées par l'OMPI . Vous pouvez effectuer des recherches dans le texte intégral de ces demandes. Vous pouvez faire des recherches dans le texte intégral de ces demandes.

Normalement, les nouvelles demandes de brevet sont ajoutées à la base de données chaque semaine (le mercredi), environ deux semaines après la publication. Elles sont disponibles dans la base de données mondiale peu de temps après.

Note (1) : si vous consultez les données bibliographiques d'une demande PCT dans la base de données OMPI, vous ne pourrez pas voir les familles de brevets ni la liste des documents cités ou des documents citant, et les options Mosaïque et Situation juridique INPADOC ne seront pas disponibles. Pour trouver l'une ou l'autre de ces informations, vous devrez réaliser votre recherche dans la base de données mondiale.

Note (2) : dans cette base de données, il n'est pas possible d'effectuer des recherches en utilisant les symboles CPC.

Dans les bases de données EP et OMPI, les mots-clés peuvent être saisis en français, en anglais ou en allemand.

Pour de plus amples informations sur les autres bases de données disponibles dans Espacenet, veuillez consulter les pages suivantes :

• Index
• Base de données EP
• Couverture de la base de données mondiale