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Base de données EP

La base de données EP contient la collection complète des demandes de brevet européen publiées par l'Office européen des brevets. Vous pouvez faire des recherches dans le texte intégral de toutes ces demandes.


Les nouvelles demandes EP sont normalement ajoutées à la base de données chaque mercredi (après 14 h). Elles sont disponibles dans la base de données mondiale peu de temps après.


Les documents les plus récents figurent sous la rubrique Dernières mises à jour de la page d'accueil d'Espacenet (worldwide.espacenet.com).


Note (1) : si vous consultez les données bibliographiques d'une demande européenne dans la base de données EP, vous ne pourrez pas voir les familles de brevets ni la liste des documents cités ou des documents citant, et les options Mosaïque et Situation juridique INPADOC ne seront pas disponibles. Pour trouver l'une ou l'autre de ces informations, vous devrez réaliser votre recherche dans la base de données mondiale.


Note (2) : il n'est pas possible d'effectuer une recherche dans la base de données EP en utilisant les symboles CPC.


Note (3) :dans la base de données EP, lorsque vous cliquez sur Document original à propos d'une demande euro-PCT, la publication de la demande WO correspondante s'affiche. En revanche, dans la base de données mondiale, vous obtiendrez le document "A0", qui indique le numéro de la publication PCT correspondante, généralement disponible sous la rubrique Egalement publié en tant que.


Dans les bases de données EP et OMPI, vous pouvez saisir des mots-clés en anglais, français et allemand. Dans la base de données EP, les titres sont disponibles dans les trois langues officielles (anglais, français et allemand). Les mots clés que vous utilisez ne sont marqués que dans la langue dans laquelle vous avez saisi les termes de recherche. Pour afficher le titre dans une autre langue, changez d’interface en cliquant sur la langue souhaitée dans le bandeau en haut de la page.


Pour de plus amples informations sur les autres bases de données disponibles dans Espacenet, veuillez consulter les pages suivantes :