Documents cités

Il s'agit de documents cités soit pendant l'une des procédures engagées auprès de l'OEB (recherche, examen, opposition, limitation, révocation ou recours), soit par le demandeur.

Les documents cités peuvent appartenir à la littérature brevet ou à la littérature non-brevet. Ils apparaissent uniquement pour les documents A1 et A2.

Tous les documents cités et présents dans nos bases de données sont affichés quel que soit leur pays d'origine.

Les données bibliographiques des documents de la littérature non-brevet ne sont affichées dans Espacenet que :

• s'ils ont été classés à l'aide du système de classification coopérative des brevets (CPC) ou
• s'ils sont cités dans un rapport de recherche établi par l'OEB

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