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Recherche par numéro
Si vous avez trouvé un numéro (par exemple dans un article ou une revue), mais que vous ne savez pas à quoi il correspond (demande, publication, priorité ou référence LNB, par exemple) ou de quel pays il émane, vous pouvez utiliser la fonction de recherche par numéro pour trouver le document correspondant.
Il suffit pour cela d'introduire le numéro dans le masque de recherche par numéro. Le résultat de votre recherche peut comporter - dans la mesure où ils sont disponibles - des données bibliographiques, une description, des revendications, une mosaïque, le document d'origine (en mode fac-similé), la situation juridique INPADOC et la famille de brevets INPADOC.
Si les résultats ne correspondent pas à votre demande, n'hésitez pas à contacter le helpdesk.
Une recherche à partir du numéro de délivrance aux Etats-Unis permet d'accéder à la demande correspondante. Une recherche à partir du cessionnaire du document B aboutira également à la demande correspondante (même si elle ne comporte pas le nom du cessionnaire/déposant).
Les pages suivantes permettent d'en savoir plus sur la recherche de brevets :
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