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Classification internationale des brevets (CIB)

Le contenu technique de documents brevets est classifié en fonction de la classification internationale des brevets (CIB).
L’office effectuant la publication attribue un symbole CIB valide au moment de la publication de la demande de brevet.
La CIB complète se trouve sur le site Internet de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) .

Le symbole de classification consiste en une lettre indiquant la section CIB (par ex. A), suivie d’un nombre (2 chiffres) indiquant la classe CIB (par ex. A63). La classification peut être suivie optionnellement par une séquence d’une lettre indiquant la sous-classe CIB (par ex. A63B), d’un nombre (variable, 1 - 3 chiffres) indiquant le groupe principal CIB (par ex. A63B49), d’une barre de fraction et d’un nombre (variable, 1 - 3 chiffres) indiquant le sous-groupe CIB (par ex. A63B49/02).

Note: si le symbole CIB est imprimé avec un blanc après la 4e position, il doit cependant être entré dans le champ de recherche sans blanc.

Il ne faut pas utiliser de joker car les données sont autotronquées, c'est-à-dire que chaque symbole est indexé à un niveau différent. Par exemple : B (section), B65 (classe), B65D (sous-classe), B65D81 (groupe), B65D81/32 (classification complète).

Autrement dit, la recherche concernant A63B49 portera sur tous les symboles compris dans le groupe principal A63B49/00 (y compris le groupe principal proprement dit).

On peut entrer jusqu'à quatre symboles, l'opérateur par défaut étant AND.

A la suite de l'introduction de la huitième version de la CIB (CIB 8), vous avez à présent la possibilité de cibler davantage votre recherche en utilisant des modificateurs de recherche dans le champ de recherche CIB.

c: sélectionne le niveau de base de la CIB
a: sélectionne le niveau élevé de la CIB
ci: sélectionne les informations relatives à l'invention au niveau de base de la CIB
cn: sélectionne des informations supplémentaires au niveau de base de la CIB
ai: sélectionne les informations relatives à l'invention au niveau élevé de la CIB
an: sélectionne des informations supplémentaires au niveau élevé de la CIB

Exemples : ci:G11B5/62, an:G11B5/84

Les symboles de la CIB 8 apparaissent à l`écran dans l'ordre suivant :

Le niveau élevé précède le niveau de base
Les informations relatives à l'invention précèdent les informations supplémentaires
Les symboles de la CIB 8 apparaissent à l'écran avant les symboles des versions précédentes de la CIB (1-7)
Les symboles des versions précédentes de la CIB (1-7) apparaissent à l'écran en caractères normaux, et sont précédés de la mention "(CIB 1-7)"

Les symboles de la CIB 8 apparaissent à l'écran de la façon suivante :

Symboles indiquant le niveau élevé : italique
Symboles indiquant le niveau de base : non italique
Symboles indiquant les informations relatives à l'invention: gras
Symboles indiquant les informations supplémentaires: non gras

Vous pouvez continuer à effectuer des recherches dans la CIB comme auparavant, sans utiliser de modificateurs de recherche. Vous avez également toujours la possibilité de faire des recherches dans ECLA indépendamment de la CIB.