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Classification européenne (ECLA)
La classification ECLA est une extension de la classification internationale de brevets
. Elle est plus précise puisqu’elle contient environ 135 600 subdivisions, c’est-à-dire quelque 66 000 de plus que la CIB
. Elle est également plus homogène et plus systématique.
Les classifications ECLA sont attribuées par les examinateurs de l’OEB aux documents brevets afin de faciliter les recherches sur l’état de la technique. ECLA est continuellement révisée et appliquée rétrospectivement.
Le symbole de classification est composé d’une lettre qui indique la section CIB, suivie d’un nombre (2 chiffres) indiquant la classe CIB, par exemple B65.
La classification peut être suivie optionnellement par une lettre (par ex. B65D) indiquant une sous-classe CIB, un nombre (variable, 1 - 3 chiffres, par ex. B65D81) indiquant le groupe principal CIB, une barre de fraction, un nombre (variable, 1 - 3 chiffres, par ex. B65D81/32) indiquant un sous-groupe CIB.
La classification peut être suivie optionnellement par une lettre indiquant le sous-groupe ECLA ainsi que par un chiffre suivi optionnellement d'une lettre (par ex. B65D81/00B1B ou A23B4/005F4).
Pour retrouver tous les niveaux du sous-groupe, veuillez utiliser le joker * afin de tronquer votre recherche.
Par exemple, si vous saisissez B65D81/38*, vous obtiendrez un nombre important de résultats, dont des classes telles que B65D81/38B4, L2, G2, H, C1, etc.
Si vous entrez B65D81/38 dans le champ ECLA, vous n'obtiendrez qu'un nombre réduit de résultats pour ce sous-groupe précis uniquement.
Pour afficher le texte d’une classe ECLA donnée, choisir "Recherche dans la classification" qui permet de naviguer vers toute classification. Taper simplement les symboles de classification pertinents dans le champ "Trouver la définition d’un symbole" au coin supérieur droit de l’écran et cliquer sur "Go".
Lorsqu’une classification ECLA est attribuée à un document, elle se propage automatiquement aux membres de la famille (les documents partageant exactement les mêmes priorités) du document qui a été initialement classifié dans ECLA. Si le contenu d’un membre de la famille donné diffère du document source, l’examinateur peut demander une classification ECLA différente.
Il est estimé que dans les huit mois suivant la publication, 90 % des documents devant être classifiés sous ECLA ont reçu une classification.
En mars 2007, environ 29,5 millions de documents avaient une classe ECLA.
Une recherche optionnelle consiste à combiner à la fois les champs CIB
/ECLA et abrégé
. On obtiendra ainsi des résultats plus pertinents.
Pour en savoir plus sur la recherche en matière de brevets, on consultera les pages suivantes :
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